Sommaire
01Éditeur du site
02Directeur de la publication
03Hébergement
04Accès au site
05Description du service
06Propriété intellectuelle
07Données personnelles
08Cookies
09Responsabilité
10Liens externes
11Sécurité
12Modification des mentions légales
13Droit applicable
14Contact
01Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://www.risqai.fr, est édité par :
Dénomination socialeMETATEQ
Forme juridiqueSASU
Capital social3 500 €
Siège social39 rue Louis Blanc, 92400 Courbevoie, France
RCSNanterre 513 989 491
TVA intracommunautaireFR31513989491
Emailcontact@risqai.fr
Site webhttps://www.risqai.fr
RISQAI est une solution éditée et exploitée par METATEQ.
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
NomAdam Mechakra
FonctionPrésident de METATEQ
03Hébergement
Hébergement du site RISQAI
SociétéO2SWITCH
AdresseChemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site webhttps://www.o2switch.fr
Téléphone04 44 44 60 40
04Accès au site
Le site RISQAI est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance, mise à jour technique ou cas de force majeure.
METATEQ s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site, sans garantie d’absence d’interruption ou d’erreur.
05Description du service
RISQAI est une solution SaaS destinée aux entreprises permettant notamment :
- l’évaluation des usages de l’intelligence artificielle ;
- l’analyse des risques liés à l’IA ;
- la génération de documents internes ;
- la création de registres IA ;
- le suivi de conformité et de gouvernance IA ;
- la production de recommandations et plans d’action.
06Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site RISQAI, notamment :
- textes ;
- contenus ;
- graphismes ;
- logo ;
- structure ;
- interface ;
- fonctionnalités ;
- algorithmes ;
- bases de données ;
- documents générés ;
- éléments visuels et techniques ;
sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de METATEQ est strictement interdite.
07Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site RISQAI sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
08Cookies
Le site RISQAI peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin :
- d’assurer le bon fonctionnement du service ;
- d’améliorer l’expérience utilisateur ;
- de mesurer l’audience ;
- d’analyser l’utilisation du site.
L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau cookies prévu à cet effet.
09Responsabilité
METATEQ met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et maintenir le bon fonctionnement du service RISQAI.
Toutefois, METATEQ ne garantit pas :
- l’exactitude absolue des contenus ;
- l’absence d’erreurs ;
- l’exhaustivité des informations ;
- l’adéquation du service à tous les besoins spécifiques.
Important : RISQAI fournit des outils automatisés d’analyse, de structuration et de génération documentaire liés à l’usage de l’intelligence artificielle.
Les contenus générés peuvent comporter des approximations, nécessitent une vérification par l’utilisateur et ne constituent pas un conseil juridique personnalisé.
L’utilisateur reste seul responsable :
- de l’utilisation du service ;
- des données saisies ;
- des décisions prises sur la base des résultats fournis.
10Liens externes
Le site RISQAI peut contenir des liens vers des sites tiers.
METATEQ n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
11Sécurité
METATEQ met en œuvre des mesures raisonnables de sécurité afin de protéger le site et les données traitées contre :
- les accès non autorisés ;
- les pertes ;
- les altérations ;
- les usages malveillants.
12Modification des mentions légales
METATEQ se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
13Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de METATEQ, sauf disposition légale impérative contraire.
14Contact
Pour toute question concernant le site ou le service RISQAI :